CFA Ethics : Code de Déontologie et Standards de Conduite
Ethics est LE module incontournable du CFA. Il représente 15 à 20 % de chaque niveau et peut faire la différence entre réussite et échec : le CFA Institute utilise la performance en Ethics pour départager les candidats proches du seuil de passage. Ce guide couvre le Code of Ethics, les 7 Standards of Professional Conduct et les cas pratiques les plus testés.
Analyst Tip : Ethics n’est pas un module à « apprendre par cœur ». Le CFA teste votre capacité à appliquer les standards à des situations concrètes. Lisez chaque cas pratique du curriculum — les scénarios de l’examen en sont souvent des variantes directes.
Le Code of Ethics du CFA
Le Code of Ethics établit six principes fondamentaux que tout membre et candidat CFA doit respecter. Ce n’est pas une liste de règles détaillées mais un cadre moral qui guide les Standards :
- Agir avec intégrité, compétence, diligence et respect envers les clients et les autres participants du marché
- Placer l’intégrité de la profession et les intérêts des clients au-dessus de ses propres intérêts
- Exercer un jugement professionnel raisonnable et indépendant
- Pratiquer et encourager les autres à pratiquer de manière professionnelle et éthique
- Promouvoir l’intégrité et le bon fonctionnement des marchés financiers
- Maintenir et développer ses compétences professionnelles
Les 7 Standards of Professional Conduct
Standard I — Professionnalisme
Ce standard couvre quatre sous-sections :
| Sous-section | Résumé | Piège classique |
|---|---|---|
| I(A) Knowledge of the Law | Respecter la loi la plus stricte (locale vs CFA Standards) | Quand la loi locale est plus permissive que les Standards CFA, appliquer les Standards |
| I(B) Independence and Objectivity | Maintenir son indépendance de jugement | Accepter un voyage offert par un émetteur = violation potentielle |
| I(C) Misrepresentation | Ne pas déformer la réalité dans les analyses ou le CV | Plagiat = violation, même involontaire |
| I(D) Misconduct | Ne pas s’engager dans des actes malhonnêtes ou frauduleux | Concerne aussi les actes en dehors du cadre professionnel |
Standard II — Intégrité des marchés
| Sous-section | Résumé | Piège classique |
|---|---|---|
| II(A) Material Nonpublic Information | Ne pas agir sur la base d’informations matérielles non publiques | Même entendre une info par hasard (overhearing) peut créer une obligation |
| II(B) Market Manipulation | Ne pas manipuler les cours ou les volumes | Inclut les manipulations informationnelles (rumeurs) et transactionnelles |
Le Standard II(A) est l’un des plus testés au CFA. Le « mosaic theory » est la défense : un analyste peut combiner des informations non matérielles publiques et non publiques pour former une conclusion — c’est légitime tant qu’aucune pièce individuelle n’est matérielle et non publique.
Standard III — Devoirs envers les clients
| Sous-section | Résumé | Piège classique |
|---|---|---|
| III(A) Loyalty, Prudence, and Care | Agir dans le meilleur intérêt du client | Le « client » est le bénéficiaire final, pas le gestionnaire du fonds de pension |
| III(B) Fair Dealing | Traiter tous les clients de manière équitable | « Fair » ne signifie pas « equal » — les niveaux de service peuvent différer |
| III(C) Suitability | S’assurer que les recommandations sont adaptées au profil du client | Obligation de mettre à jour le profil IPS régulièrement |
| III(D) Performance Presentation | Présenter la performance de manière complète et honnête | Ne pas cherry-picker les meilleurs comptes pour montrer la performance |
| III(E) Preservation of Confidentiality | Protéger la confidentialité des informations clients | Exception : obligation légale de divulgation ou activité illégale du client |
Standard IV — Devoirs envers les employeurs
- IV(A) Loyalty : ne pas nuire à son employeur. Les travaux réalisés pour l’employeur lui appartiennent. Mais la loyauté ne couvre pas les activités illégales de l’employeur.
- IV(B) Additional Compensation : ne pas accepter de rémunération supplémentaire d’un tiers sans l’accord écrit de l’employeur.
- IV(C) Responsibilities of Supervisors : les superviseurs doivent s’assurer que leurs équipes respectent les Standards. Ils sont responsables s’ils ne mettent pas en place des procédures de compliance adéquates.
Standard V — Investment Analysis et Recommendations
- V(A) Diligence and Reasonable Basis : toute recommandation doit être fondée sur une analyse rigoureuse et documentée. Utiliser le travail d’un tiers est acceptable si vous avez vérifié sa qualité.
- V(B) Communication with Clients : distinguer clairement les faits des opinions. Communiquer les changements de méthodologie ou de processus d’investissement.
- V(C) Record Retention : conserver les dossiers d’analyse pour justifier les recommandations. Durée recommandée : 7 ans.
Standard VI — Conflits d’intérêts
- VI(A) Disclosure of Conflicts : divulguer tout conflit d’intérêts réel ou potentiel (participations personnelles, rémunérations, relations).
- VI(B) Priority of Transactions : les transactions des clients passent avant celles de l’employeur, qui passent avant les transactions personnelles.
- VI(C) Referral Fees : divulguer toute commission de rétrocession reçue pour une recommandation.
Standard VII — Responsabilités en tant que membre CFA
- VII(A) Conduct as Participants : ne pas compromettre l’intégrité de l’examen (pas de discussion sur les questions, pas de triche).
- VII(B) Reference to CFA Institute : utiliser correctement la désignation CFA. « CFA » est un adjectif, pas un nom. On dit « CFA charterholder » ou « candidat au CFA », jamais « je suis un CFA ».
GIPS (Global Investment Performance Standards)
Les GIPS sont des standards volontaires de présentation de la performance. Points clés testés au CFA :
- L’adoption est volontaire mais une fois adoptée, elle s’applique à l’ensemble de la firme (firm-wide basis)
- Les composites doivent inclure tous les portefeuilles gérés selon une stratégie similaire
- La performance doit être présentée sur un minimum de 5 ans (ou depuis l’inception si moins de 5 ans)
- Le rendement doit être calculé en time-weighted return (TWR)
- Aucun cherry-picking de comptes dans les composites
Analyst Tip : En Ethics, quand vous hésitez entre deux réponses, choisissez celle qui protège le plus le client et l’intégrité du marché. Le CFA privilégie toujours la réponse la plus conservatrice et la plus protectrice pour l’investisseur.
Ce qu’il faut retenir
- Ethics = 15-20 % de l’examen et peut départager les candidats au seuil de passage
- Loi la plus stricte : entre la loi locale et les Standards CFA, appliquer la plus restrictive
- Mosaic theory : combiner des infos non matérielles est légitime
- Fair dealing ≠ equal dealing — des niveaux de service différenciés sont acceptables
- Priorité des transactions : client > employeur > personnel
Questions fréquentes
Pourquoi Ethics est-il si important au CFA ?
Ethics représente 15-20 % de chaque niveau et sert de « tiebreaker » : les candidats proches du seuil de passage sont évalués sur leur score en Ethics. Un bon score en Ethics peut compenser une faiblesse dans un autre module. C’est le seul module avec ce pouvoir de départage.
Comment se préparer efficacement au module Ethics ?
Lisez tous les cas pratiques du curriculum officiel — les questions de l’examen en sont des variantes. Utilisez des flashcards pour mémoriser les 7 Standards et leurs sous-sections. Pratiquez avec des questions de mise en situation plutôt que des QCM factuels.
Quelle est la différence entre le Code of Ethics et les Standards ?
Le Code of Ethics est un ensemble de principes généraux (intégrité, compétence, loyauté envers le client). Les Standards of Professional Conduct sont les règles détaillées qui déclinent ces principes en obligations concrètes. Le Code guide ; les Standards prescrivent.
La mosaic theory est-elle toujours une défense valable ?
La mosaic theory est valable tant que chaque pièce d’information prise individuellement n’est pas à la fois matérielle et non publique. Si vous combinez plusieurs informations non matérielles non publiques pour arriver à une conclusion matérielle, c’est légitime. Mais si une seule pièce est matérielle et non publique, la mosaic theory ne s’applique plus.
Les GIPS sont-ils très testés au CFA Level 1 ?
Les GIPS représentent une petite portion du Level 1 (quelques questions). Retenez les principes fondamentaux : adoption volontaire mais firm-wide, composites obligatoires, minimum 5 ans d’historique, time-weighted return. Les détails techniques des GIPS sont approfondis au Level 3.
Ce contenu est un guide de révision et ne remplace pas le curriculum officiel du CFA Institute. CFA® est une marque déposée du CFA Institute.