Garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale de Travail)
Définition : La garantie ITT couvre l’incapacité temporaire totale de travail. Elle intervient lorsque l’assuré ne peut plus exercer aucune activité professionnelle pendant une durée limitée, suite à une maladie ou un accident. L’assureur prend alors en charge les échéances de prêt ou verse des indemnités journalières.
Comment fonctionne la garantie ITT ?
Quand un assuré est en arrêt de travail total, la garantie ITT se déclenche après un délai de franchise (généralement 90 jours). L’assureur rembourse alors les mensualités du prêt immobilier ou verse des indemnités journalières selon le contrat.
Deux modes d’indemnisation existent. Le mode forfaitaire verse la totalité de l’échéance, quelle que soit la perte de revenus réelle. Le mode indemnitaire compense uniquement la perte de revenus effectivement subie, en déduisant les indemnités de la Sécurité sociale et de la prévoyance.
ITT vs IPT vs IPP : les différences
| Garantie | Signification | Taux d’incapacité | Durée |
|---|---|---|---|
| ITT | Incapacité Temporaire Totale | 100 % | Temporaire (max 1 095 jours) |
| IPT | Invalidité Permanente Totale | ≥ 66 % | Définitive |
| IPP | Invalidité Permanente Partielle | 33 % à 66 % | Définitive |
| Décès | Décès de l’assuré | — | — |
La garantie ITT en assurance emprunteur
Pour un prêt immobilier, la banque exige systématiquement la garantie ITT en complément de la garantie décès. Elle protège à la fois l’emprunteur et le prêteur : en cas d’arrêt de travail prolongé, les mensualités continuent d’être payées.
Attention au délai de franchise. La plupart des contrats prévoient 90 jours, mais certains proposent 30, 60 ou 180 jours. Un délai court coûte plus cher mais offre une protection plus rapide. Depuis la loi Lemoine, comparer et changer d’assurance emprunteur est possible à tout moment.
Les exclusions courantes
- Affections dorsales et psychologiques : souvent exclues sauf hospitalisation de plus de 10 jours. Optez pour le rachat d’exclusion si votre profil le justifie.
- Sports à risque : sports extrêmes, compétitions automobiles, plongée profonde — à déclarer pour éviter la nullité du contrat.
- Maladies préexistantes : les pathologies connues avant la souscription peuvent être exclues ou faire l’objet d’une surprime.
- Professions non sédentaires : certains contrats limitent l’ITT à l’incapacité d’exercer « toute profession » plutôt que « sa profession ».
Analyst Tip : Vérifiez absolument la définition d’ITT dans votre contrat. « Incapacité d’exercer sa profession » est bien plus protecteur que « incapacité d’exercer toute profession ». Cette nuance peut faire toute la différence au moment du sinistre.
Ce qu’il faut retenir
- La garantie ITT couvre l’impossibilité temporaire de travailler (maladie ou accident).
- Le délai de franchise standard est de 90 jours — négociable selon les contrats.
- Préférez le mode forfaitaire au mode indemnitaire pour une meilleure protection.
- Attention à la définition : « sa profession » vs « toute profession » change tout.
- Le rachat d’exclusion dos/psy est souvent indispensable pour les profils sédentaires.
Questions fréquentes
Quelle est la durée maximale de prise en charge de l’ITT ?
La garantie ITT couvre généralement jusqu’à 1 095 jours (3 ans) d’arrêt de travail. Au-delà, si l’incapacité persiste, l’assuré bascule en invalidité permanente (IPT ou IPP) avec une prise en charge différente.
Le délai de franchise est-il le même pour tous les contrats ?
Non. Le délai varie entre 15 et 180 jours selon les assureurs. Le standard bancaire est 90 jours. Un délai de 30 jours coûte environ 15 à 25 % plus cher mais offre une couverture quasi immédiate après l’arrêt de travail.
La garantie ITT fonctionne-t-elle si je suis en mi-temps thérapeutique ?
Non. L’ITT couvre uniquement l’arrêt total. Un mi-temps thérapeutique relève de l’IPP (invalidité permanente partielle). Vérifiez que votre contrat couvre bien cette situation intermédiaire.
Faut-il racheter les exclusions dos et psy ?
C’est fortement recommandé. Les lombalgies et dépressions représentent les premières causes d’arrêt de travail en France. Le rachat coûte entre 10 et 30 % de surprime mais couvre des risques très fréquents.
La garantie ITT couvre-t-elle les indépendants ?
Oui, mais les conditions varient. Les indépendants et professions libérales doivent être particulièrement vigilants sur la définition de l’incapacité et sur les délais de franchise, car leurs revenus cessent immédiatement en cas d’arrêt.
Les informations présentées sont fournies à titre éducatif et ne constituent pas un conseil en assurance. Consultez un professionnel pour adapter les garanties à votre situation.